Modèle en cours de validation juridique. Les passages entre crochets restent à compléter ; ce document n’engage pas XPASS tant qu’il n’est pas publié dans sa version définitive.

Conditions générales d’utilisation — Clients

Dernière mise à jour : [DATE]

1. Objet

Les présentes conditions encadrent l’utilisation de l’application et du site XPASS, édités par [RAISON SOCIALE], [FORME JURIDIQUE] au capital de [CAPITAL] €, immatriculée au RCS de [VILLE] sous le numéro [SIREN], siège : [ADRESSE] (« XPASS »). XPASS permet de réserver, avec des crédits, des prestations (bien-être, sport, culture, loisirs) proposées par des établissements partenaires.

2. Compte

La création d’un compte nécessite une adresse e-mail valide et vérifiée. Vous êtes responsable de la confidentialité de votre mot de passe.
Un compte est personnel ; il ne peut pas être cédé.
Vous pouvez exporter vos données et supprimer votre compte à tout moment depuis Profil → Paramètres.

3. Crédits

Les crédits proviennent de votre abonnement, de votre employeur ou d’offres promotionnelles. Ils n’ont pas de valeur monétaire, ne sont ni remboursables ni échangeables contre de l’argent.
Certains lots ont une date d’expiration, indiquée dans « Mes crédits ».
Les crédits offerts par un employeur restent soumis à la politique définie par celui-ci.

4. Réservations, annulations et présentation du QR code

Une réservation est confirmée lorsque l’application l’indique ; les crédits sont alors réservés.
L’annulation est gratuite jusqu’au délai affiché sur chaque prestation ; au-delà, les crédits sont consommés.
Le jour de la prestation, présentez le QR code de l’application ; il est valable quelques minutes et à usage unique.
En cas d’absence, les crédits peuvent être consommés selon les conditions de la prestation.

5. Abonnement

[DURÉE, PRIX, RENOUVELLEMENT, RÉSILIATION, DROIT DE RÉTRACTATION DE 14 JOURS ET SES EXCEPTIONS — À RÉDIGER AVEC VOTRE JURISTE.]

6. Responsabilités

Les prestations sont réalisées sous la seule responsabilité des établissements partenaires. XPASS met en relation, gère les réservations et les crédits, et traite les réclamations (Profil → Assistance).

7. Avis et messages

Les avis et messages doivent rester courtois et en lien avec la prestation. XPASS peut masquer un contenu illicite ou inapproprié.

8. Données personnelles

Voir la politique de confidentialité.

9. Droit applicable et litiges

Droit français. En cas de litige, vous pouvez recourir gratuitement au médiateur de la consommation : [NOM ET COORDONNÉES DU MÉDIATEUR].